Conseil Municipal du 31 mai 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W27 Page 060Séance du 31 mai 1988 - Registre 137W27 Page 060 - Délibération
137W27 Page 064Approbation d'un contrat d'assurance collective du personnel communal - Registre 137W27 Page 064 - Délibération
137W27 Page 065Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 137W27 Page 065 - Délibération
137W27 Page 067Communications diverses|-|Compte administratif - Registre 137W27 Page 067 - Délibération
137W27 Page 071Contrat avec un archéologue - Registre 137W27 Page 071 - Délibération
137W27 Page 072Prime de technicité pour 1988 - Registre 137W27 Page 072 - Délibération
137W27 Page 074Prise en charge des loyers neutralisés des HLM CHAPPE - Registre 137W27 Page 074 - Délibération
137W27 Page 075Contrat de maintenance d'un clicheur et de deux machines OFFSET avec la société SODIMEG - Registre 137W27 Page 075 - Délibération
137W27 Page 076Tarifs des séjours d'adolescents - Registre 137W27 Page 076 - Délibération
137W27 Page 077"Convention avec L'A.N.P.E. "" à fin de placement "" - Registre 137W27 Page 077" - Délibération
137W27 Page 079Salon entreprendre 88 - Registre 137W27 Page 079 - Délibération
137W27 Page 080Règlement intérieur de la salle Albert CAILLOU - Registre 137W27 Page 080 - Délibération
137W27 Page 083Modification de certains articles du règlement intérieur de la salle des CONGRES - Registre 137W27 Page 083 - Délibération
137W27 Page 085"Avenant à convention d'occupation d'un local scolaire par l'association "" VISA FOR ENGLISH "" - Registre 137W27 Page 085" - Délibération
137W27 Page 087Tarifs de l'école multi-sports - Registre 137W27 Page 087 - Délibération
137W27 Page 088Tarifs de la piscine - Registre 137W27 Page 088 - Délibération
137W27 Page 089Entretien ménager dans divers bâtiments communaux Approbation du D.C.E. - Registre 137W27 Page 089 - Délibération
137W27 Page 091Contrat d'entretien d'une pompe à chaleur - Registre 137W27 Page 091 - Délibération
137W27 Page 092Décision de principe de déclassement d'une partie de l'avenue CHAPPE en vue de l'aliénation à L'OPMHLM - Registre 137W27 Page 092 - Délibération
137W27 Page 093Fourniture de matériels électriques pour les années 1988 à 1990. approbation du D.C.E. - Registre 137W27 Page 093 - Délibération
137W27 Page 094Réfection des allées de la ZAC du Mont Chalats. ( Approbation du D.C.E. ) - Registre 137W27 Page 094 - Délibération
137W27 Page 095Construction d'un mur de clôture au stade Maurice GROUSELLE - Registre 137W27 Page 095 - Délibération
137W27 Page 096Fourniture de rideaux roulants métalliques au marché. D.C.E. - Registre 137W27 Page 096 - Délibération
137W27 Page 097Répudiation d'un LEGS avec charges - Registre 137W27 Page 097 - Délibération
137W27 Page 098Approbation d'une convention avec PUBLI-PROP - Registre 137W27 Page 098 - Délibération
137W27 Page 099"Participation de la commune à la 30ème campagne "" FLEURIE LA FRANCE"". Définition des prix. - Registre 137W27 Page 099" - Délibération
137W27 Page 101Convention avec L'ADSEA pour nettoyage des bords de Marne - Registre 137W27 Page 101 - Délibération
137W27 Page 102"Participation de la commune au parrainage du "" SAGITTAIRE "" proposé par l'association des villes marraines de bâtiments de la marine nationale - Registre 137W27 Page 102" - Délibération
137W27 Page 103Charte de qualité. Information du conseil - Registre 137W27 Page 103 - Délibération